COMMUNE DE MASSONGY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
217401710 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE MASSONGY

COMMUNE DE MASSONGY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Massongy.

Profil et organisation

COMMUNE DE MASSONGY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74140 à MASSONGY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MASSONGY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MASSONGY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MASSONGY

COMMUNE DE MASSONGY compte 4 autorisations recensées sur la période 09/05/2015 - 29/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MASSONGY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

09/05/2015 - 29/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MASSONGY

2 autorisations sur la période 03/01/2018 - 29/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Massongy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MASSONGY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Route De L'eglise, Massongy (74140) PC Locaux C2678, C274 6 293 m² 203 m² 2025/04/29
Brue, Massongy (74140) PC Locaux 0C35, 0C49 23 525 m² 704 m² 2018/01/03

Permis de démolir de COMMUNE DE MASSONGY

2 autorisations sur la période 09/05/2015 - 12/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Massongy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Massongy (74140) PD 0B1053 2015/05/12
Adresse Non Renseignée, Massongy (74140) PD 0B30, 0B31 277 m² 2015/05/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MASSONGY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MASSONGY

Sources des informations sur COMMUNE DE MASSONGY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MASSONGY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MASSONGY ?
COMMUNE DE MASSONGY est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MASSONGY ?
Le profil de COMMUNE DE MASSONGY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MASSONGY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MASSONGY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MASSONGY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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