COMMUNE DE MARIGNIER - Permis de construire et DP

Active
217401645 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE MARIGNIER

COMMUNE DE MARIGNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marignier.

Profil et organisation

COMMUNE DE MARIGNIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74970 à MARIGNIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MARIGNIER
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MARIGNIER

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MARIGNIER

COMMUNE DE MARIGNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2019 - 19/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MARIGNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/06/2019 - 19/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MARIGNIER

2 autorisations sur la période 06/06/2019 - 19/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Marignier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MARIGNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue Du Stade, Marignier (74970) PC Locaux AI32 1 213 m² 638 m² 2025/11/19
17 Rue Du Patronnage, Marignier (74970) DP Locaux AK40 822 m² 6 m² 2019/06/06

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MARIGNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MARIGNIER

Sources des informations sur COMMUNE DE MARIGNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MARIGNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MARIGNIER ?
COMMUNE DE MARIGNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MARIGNIER ?
Le profil de COMMUNE DE MARIGNIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MARIGNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MARIGNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MARIGNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides