2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
5
COMMUNE DE MARCE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcé.
COMMUNE DE MARCE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49140 à Marcé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MARCE compte 7 autorisations recensées sur la période 17/09/2013 - 05/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MARCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/09/2013 - 19/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Marcé. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MARCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12-14 Rue Des Ecoles - Groupe Scolai, Marcé (49140) | PC Locaux | D1541 | 5 352 m² | 7 m² | 2013/09/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 autorisations sur la période 28/08/2018 - 05/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Marcé. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Vieille Cour, Marcé (49140) | PA | D1709, D1711 | 7 656 m² | 2026/03/05 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Grande Ouche, Marcé (49140) | PA | D1633, D1680 | 26 648 m² | 2024/03/05 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Marcé (49140) | PA | — | — | 2023/04/03 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Leonard, Marcé (49140) | PA | A1022, A620 | 15 980 m² | 2021/04/01 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 35 Rue Principale, Marcé (49140) | PA | A1010, A925 | 6 018 m² | 2018/08/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
