COMMUNE DE MARBOZ - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE MARBOZ
COMMUNE DE MARBOZ est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marboz.
Profil et organisation
COMMUNE DE MARBOZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01851 à MARBOZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MARBOZ
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MARBOZ
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MARBOZ
COMMUNE DE MARBOZ compte 7 autorisations recensées sur la période 30/09/2015 - 07/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MARBOZ, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MARBOZ
4 autorisations sur la période 30/09/2015 - 07/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Marboz. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MARBOZ dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'egalite, Marboz (01851) | PC Locaux | 0D13, 0D12 | 3 880 m² | 63 m² | 2025/04/07 |
| Rue Des Fleurs, Marboz (01851) | PC Locaux | 0D1810, 0D2525 | 3 319 m² | 1 050 m² | 2025/03/13 |
| 18 Rue Du 19 Mars 1962, Marboz (01851) | PC Locaux | 0D136 | 2 244 m² | 19 m² | 2018/09/11 |
| 345 Rte Des Chasseurs, Marboz (01851) | PC Locaux | WP85 | 11 652 m² | 72 m² | 2015/09/30 |
Permis de démolir de COMMUNE DE MARBOZ
3 autorisations sur la période 20/11/2017 - 04/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Marboz. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Marboz (01851) | PD | 0D1927, 0D1810 | 8 858 m² | 2025/02/04 |
| 8 Route De Foissiat, Marboz (01851) | PD | 0D286 | 355 m² | 2018/01/19 |
| 85 Et Rue Saint Crepin, Marboz (01851) | PD | 0D253 | — | 2017/11/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MARBOZ
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MARBOZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MARBOZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.