Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pierre Pointue, Manteyer (05400) | PA | A807, A806 | — | 2017/03/10 |
COMMUNE DE MANTEYER - Permis d'aménager
Active
210500757
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE MANTEYER
COMMUNE DE MANTEYER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Manteyer.
Profil et organisation
COMMUNE DE MANTEYER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05400 à Manteyer.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MANTEYER
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE MANTEYER
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MANTEYER
COMMUNE DE MANTEYER compte 1 autorisation recensée sur la période 10/03/2017 - 10/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MANTEYER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/03/2017 - 10/03/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE MANTEYER
1 autorisation sur la période 10/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Manteyer.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MANTEYER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MANTEYER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE GAP
SIREN 210500617
Même département de siège
34 autorisations
23 PC
2 PA
9 PD
DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES
SIREN 220500011
Même département de siège
28 autorisations
21 PC
3 PA
4 PD
COMMUNE DE BRIANCON
SIREN 210500237
Même département de siège
20 autorisations
6 PC
4 PA
10 PD
COMMUNE D ORCIERES
SIREN 210500963
Même département de siège
20 autorisations
13 PC
6 PA
1 PD
COMMUNE DE GUILLESTRE
SIREN 210500658
Même département de siège
18 autorisations
15 PC
3 PA
COMMUNE DE NEVACHE
SIREN 210500930
Même département de siège
18 autorisations
8 PC
9 PA
1 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE MANTEYER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE MANTEYER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MANTEYER ?
COMMUNE DE MANTEYER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MANTEYER ?
Le profil de COMMUNE DE MANTEYER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MANTEYER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MANTEYER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MANTEYER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable