COMMUNE DE MALVILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
214400897 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

13

Permis de construire et DP

12

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE MALVILLE

COMMUNE DE MALVILLE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 12 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Malville.

Profil et organisation

COMMUNE DE MALVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44260 à Malville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MALVILLE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MALVILLE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MALVILLE

COMMUNE DE MALVILLE compte 13 autorisations recensées sur la période 12/03/2014 - 15/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MALVILLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

12/03/2014 - 15/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MALVILLE

12 autorisations sur la période 12/03/2014 - 15/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Malville. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MALVILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

12 autorisations

1 à 12 sur 12 autorisations

Permis de démolir de COMMUNE DE MALVILLE

1 autorisation sur la période 27/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Malville. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de démolir en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
6 Rue De La Merlerie, Malville (44260) PD AE3 1 440 m² 2024/09/27

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MALVILLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MALVILLE

Sources des informations sur COMMUNE DE MALVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MALVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MALVILLE ?
COMMUNE DE MALVILLE est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MALVILLE ?
Le profil de COMMUNE DE MALVILLE recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MALVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MALVILLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MALVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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