COMMUNE DE MALVILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
11
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE MALVILLE
COMMUNE DE MALVILLE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Malville.
Profil et organisation
COMMUNE DE MALVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44260 à MALVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MALVILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MALVILLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MALVILLE
COMMUNE DE MALVILLE compte 12 autorisations recensées sur la période 12/03/2014 - 15/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MALVILLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MALVILLE
11 autorisations sur la période 12/03/2014 - 15/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Malville. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MALVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De La Merlerie, Malville (44260) | PC Locaux | AE3 | 1 440 m² | 421 m² | 2025/05/15 |
| 9999 Rue Sainte Catherine, Malville (44260) | DP Locaux | AC10, AC9 | 24 998 m² | 15 m² | 2023/08/29 |
| 1 Rue De L'eglise, La Chapelle-Launay (44260) | PC Logement | C464, C2701 | 3 078 m² | 148 m² | 2022/11/25 |
| 3 Rue Sainte Catherine, Malville (44260) | PC Locaux | AC287, AC289 | 6 147 m² | 395 m² | 2022/06/20 |
| Rue Sainte Catherine, Malville (44260) | PC Locaux | AC10, AC11 | 20 811 m² | 815 m² | 2018/10/23 |
| Rue De La Merlerie Rue De La Merlerie, Malville (44260) | DP Locaux | AE111, AE112 | 9 953 m² | 15 m² | 2017/09/27 |
| Rue De La Merlerie, Malville (44260) | PC Locaux | AE8, AE196 | 2 371 m² | 120 m² | 2016/07/22 |
| Rue Sainte Catherine, Malville (44260) | PC Locaux | AC10, AC9 | 7 883 m² | 54 m² | 2015/07/16 |
| Rue De Sainte Catherine, Malville (44260) | DP Locaux | AC3696 | 3 696 m² | 13 m² | 2014/09/22 |
| Rue De La Brise Complexe Sportif Serge Plee, Malville (44260) | PC Locaux | AC40, AC34 | 46 732 m² | 299 m² | 2014/09/16 |
| Rue De La Merlerie, Malville (44260) | DP Locaux | AE8 | 1 365 m² | 39 m² | 2014/03/12 |
Permis de démolir de COMMUNE DE MALVILLE
1 autorisation sur la période 27/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Malville. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De La Merlerie, Malville (44260) | PD | AE3 | 1 440 m² | 2024/09/27 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MALVILLE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MALVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MALVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.