COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES - Permis de construire et DP

Active
210701470 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES

COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malarce-sur-la-Thines.

Profil et organisation

COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07140 à MALARCE-SUR-LA-THINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES

COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES compte 3 autorisations recensées sur la période 28/06/2018 - 10/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/06/2018 - 10/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES

3 autorisations sur la période 28/06/2018 - 10/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Malarce-sur-la-Thines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Malarce-sur-la-Thines (07140) PC Locaux 5 m² 2023/08/10
Adresse Non Renseignée, Malarce-sur-la-Thines (07140) PC Locaux OB1122 2 670 m² 59 m² 2022/10/12
Chem De La Mairie Les Faysses, Malarce-sur-la-Thines (07140) PC Locaux B1607 21 m² 2018/06/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES

Sources des informations sur COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES ?
COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES ?
Le profil de COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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