2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE LES HOPITAUX VIEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jougne.
COMMUNE DE LES HOPITAUX VIEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25370 aux Hôpitaux-Vieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES HOPITAUX VIEUX compte 2 autorisations recensées sur la période 19/04/2013 - 28/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES HOPITAUX VIEUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Jougne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES HOPITAUX VIEUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles La Ferriere Sous, Jougne (25370) | PC Locaux | AI198 | 7 082 m² | 1 844 m² | 2013/04/19 |
1 autorisation sur la période 28/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Jougne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Jougne (25370) | PA | AB373P, AB370P | — | 2013/10/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
