COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS
COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Hôpitaux-Neufs.
Profil et organisation
COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25370 aux Hôpitaux-Neufs.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS
COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS compte 3 autorisations recensées sur la période 14/04/2020 - 26/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS
3 autorisations sur la période 14/04/2020 - 26/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Hôpitaux-Neufs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Place De La Mairie, Les Hôpitaux-Neufs (25370) | PC Locaux | AC217 | 1 304 m² | 85 m² | 2024/11/26 |
| 12 Route De La Poste, Les Hôpitaux-Neufs (25370) | PC Locaux | AB288, AB30 | 1 397 m² | 52 m² | 2022/08/19 |
| 46 Route De Lausanne, Les Hôpitaux-Neufs (25370) | PC Locaux | AE21 | 1 240 m² | 66 m² | 2020/04/14 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LES HOPITAUX-NEUFS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.