2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE LES HAUTS-D'ANJOU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Hauts-d'Anjou.
COMMUNE DE LES HAUTS-D'ANJOU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49330 aux Hauts-d'Anjou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES HAUTS-D'ANJOU compte 4 autorisations recensées sur la période 04/02/2020 - 30/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES HAUTS-D'ANJOU, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement aux Hauts-d'Anjou. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES HAUTS-D'ANJOU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De Chantelune Champigne, Les Hauts-d'Anjou (49330) | DP Locaux | B2024, B2391 | 5 606 m² | 11 m² | 2020/02/04 |
2 autorisations sur la période 28/11/2022 - 18/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Hauts-d'Anjou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Lizardieres Marigne, Les Hauts-d'Anjou (49330) | PA | 0A795, 0A362 | 37 635 m² | 2023/04/18 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0001 Rue Albert Prieur Le Bon Port, Les Hauts-d'Anjou (49330) | PA | 0B1349, 0B1343 | 5 130 m² | 2022/11/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 30/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement aux Hauts-d'Anjou. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Cure (Contigne), Les Hauts-d'Anjou (49330) | PD | AB447 | 590 m² | 2023/08/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
