2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
COMMUNE DE LE VIEUX MARCHE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Vieux-Marché.
COMMUNE DE LE VIEUX MARCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 22420 au Vieux-Marché.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE VIEUX MARCHE compte 8 autorisations recensées sur la période 20/08/2021 - 07/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE VIEUX MARCHE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/08/2021 - 24/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Vieux-Marché. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE VIEUX MARCHE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan D'eau De Gwazh Ar Sta, Le Vieux-Marché (22420) | DP Locaux | C1861, AB202 | 8 036 m² | 9 m² | 2023/07/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Vieux-Marché. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Vieux-Marché (22420) | PA | — | — | 2025/05/22 |
3 autorisations sur la période 02/06/2022 - 07/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Vieux-Marché. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Place Des Deportes, Le Vieux-Marché (22420) | PD | AB59, AB61 | 656 m² | 2026/05/07 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Vieux-Marché (22420) | PD | — | — | 2022/09/29 |
| Adresse Non Renseignée, Le Vieux-Marché (22420) | PD | — | — | 2022/06/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
