2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
2
COMMUNE DE LE TEILLEUL est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Teilleul.
COMMUNE DE LE TEILLEUL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50640 au Teilleul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE TEILLEUL compte 9 autorisations recensées sur la période 26/12/2018 - 05/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE TEILLEUL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/12/2018 - 09/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Teilleul. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE TEILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Residence De La Butte Roug, Le Teilleul (50640) | PC Logement | AB677, AB672 | 1 062 m² | 171 m² | 2018/12/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 14/01/2021 - 05/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Teilleul. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Residence Butte Rouge, Le Teilleul (50640) | PA | ZH91, AB1 | 15 270 m² | 2024/01/05 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Teilleul (50640) | PA | — | — | 2023/03/28 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Le Teilleul (50640) | PA | AC79 | 9 625 m² | 2021/09/06 |
| Rue Du College, Le Teilleul (50640) | PA | AC370, AC372 | 4 983 m² | 2021/01/14 |
2 autorisations sur la période 29/07/2021 - 11/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Teilleul. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Teilleul (50640) | PD | — | — | 2023/12/11 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Docteur Mallon, Le Teilleul (50640) | PD | AB699 | 19 m² | 2021/07/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
