2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE LE GUA est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Gua.
COMMUNE DE LE GUA est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17600 au Gua.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE GUA compte 5 autorisations recensées sur la période 20/01/2017 - 06/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE GUA, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/01/2017 - 21/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement au Gua. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE GUA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bas Des Mottes, Le Gua (17600) | PC Locaux | ZP7 | 41 377 m² | 26 m² | 2019/05/21 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bas Des Mottes, Le Gua (17600) | DP Locaux | ZP7 | 41 377 m² | 18 m² | 2017/01/20 |
2 autorisations sur la période 21/11/2019 - 10/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Gua. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Gua (17600) | PA | — | — | 2021/03/10 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Samuel Champlain, Le Gua (17600) | PA | C1432, C1436 | 5 088 m² | 2019/11/21 |
1 autorisation sur la période 06/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Gua. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 28 Rue Saint Laurent, Le Gua (17600) | PD | C1324, C1328 | 355 m² | 2025/01/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
