2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lachapelle-sous-Rougemont.
COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 90360 à Lachapelle-sous-Rougemont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 03/12/2020 - 24/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/12/2020 - 24/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Lachapelle-sous-Rougemont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Rue Du General De Gaulle, Lachapelle-sous-Rougemont (90360) | PC Logement | C74 | 5 002 m² | 374 m² | 2023/04/24 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Rue Du General De Gaulle, Lachapelle-sous-Rougemont (90360) | PC Locaux | C74 | — | 100 m² | 2020/12/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
