2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE LA FORET SUR SEVRE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Forêt-sur-Sèvre.
COMMUNE DE LA FORET SUR SEVRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79380 à La Forêt-sur-Sèvre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA FORET SUR SEVRE compte 12 autorisations recensées sur la période 23/02/2016 - 01/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA FORET SUR SEVRE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 23/02/2016 - 01/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Forêt-sur-Sèvre. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA FORET SUR SEVRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Ernest Perochon Montigny, La Forêt-sur-Sèvre (79380) | PC Locaux | AB48 | 2 194 m² | 193 m² | 2016/02/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 24/02/2017 - 23/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à La Forêt-sur-Sèvre. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Saillard Du Rivau Saint Marsault, La Forêt-sur-Sèvre (79380) | PA | AH231 | 42 287 m² | 2024/07/23 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Monseigneur Vion - Rue, La Forêt-sur-Sèvre (79380) | PA | AR170 | 20 599 m² | 2021/09/17 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Marchais, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) | PA | B275, B276 | — | 2017/02/24 |
1 autorisation sur la période 17/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à La Forêt-sur-Sèvre. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 56 Rue Du Mal De Lattre De Ta, La Forêt-sur-Sèvre (79380) | PD | AO192, AO613 | 1 315 m² | 2025/06/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
