2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Fleurigné.
COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 35133 à La Chapelle-Fleurigné.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON compte 9 autorisations recensées sur la période 04/04/2013 - 06/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/10/2013 - 05/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Fleurigné. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Prunus, La Chapelle-Fleurigné (35133) | PC Locaux | AB465 | 3 207 m² | 474 m² | 2013/10/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 20/11/2013 - 06/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Fleurigné. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Petite Fromontiere, La Chapelle-Fleurigné (35133) | PA | AC126, AC23 | 21 536 m² | 2024/03/06 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu- Les Grandes Rottes, La Chapelle-Fleurigné (35133) | PA | AB556 | 10 150 m² | 2021/02/17 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Coteaux Iii, La Chapelle-Fleurigné (35133) | PA | AC301, AC299 | — | 2013/11/20 |
2 autorisations sur la période 04/04/2013 - 05/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Fleurigné. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Bas Bourg, La Chapelle-Fleurigné (35133) | PD | AB493 | — | 2015/04/05 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De L Eglise, La Chapelle-Fleurigné (35133) | PD | AB254 | — | 2013/04/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
