COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON
COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Fleurigné.
Profil et organisation
COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 35133 à LA CHAPELLE FLEURIGNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON
COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON compte 9 autorisations recensées sur la période 04/04/2013 - 06/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON
4 autorisations sur la période 03/10/2013 - 05/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Fleurigné. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Impasse Du Stade Salle De Sport, La Chapelle-Fleurigné (35133) | PC Locaux | AM369, AM146 | 13 472 m² | 37 m² | 2023/09/05 |
| 15 Rue Du Relais, La Chapelle-Fleurigné (35133) | PC Locaux | AB109 | 1 157 m² | 85 m² | 2022/10/19 |
| 9 Rue Saint Lezin, La Chapelle-Fleurigné (35133) | DP Locaux | AM315 | 11 737 m² | 17 m² | 2022/08/24 |
| 8 Rue Des Prunus, La Chapelle-Fleurigné (35133) | PC Locaux | AB465 | 3 207 m² | 474 m² | 2013/10/03 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON
3 autorisations sur la période 20/11/2013 - 06/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Fleurigné. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Petite Fromontiere, La Chapelle-Fleurigné (35133) | PA | AC126, AC23 | 21 536 m² | 2024/03/06 |
| Lieu- Les Grandes Rottes, La Chapelle-Fleurigné (35133) | PA | AB556 | 10 150 m² | 2021/02/17 |
| Les Coteaux Iii, La Chapelle-Fleurigné (35133) | PA | AC301, AC299 | — | 2013/11/20 |
Permis de démolir de COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON
2 autorisations sur la période 04/04/2013 - 05/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Fleurigné. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Bas Bourg, La Chapelle-Fleurigné (35133) | PD | AB493 | — | 2015/04/05 |
| 4 Rue De L Eglise, La Chapelle-Fleurigné (35133) | PD | AB254 | — | 2013/04/04 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LA CHAPELLE JANSON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.