2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
2
COMMUNE DE LA CAVALERIE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 8 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Cavalerie.
COMMUNE DE LA CAVALERIE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12230 à La Cavalerie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA CAVALERIE compte 14 autorisations recensées sur la période 05/07/2013 - 07/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CAVALERIE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 06/04/2017 - 07/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Cavalerie. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CAVALERIE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Grand Chemin, La Cavalerie (12230) | PC Locaux | J545 | 1 415 m² | 34 m² | 2017/09/29 |
| Rte De La Tune Les Ouns, La Cavalerie (12230) | PC Locaux | ZT37 | 41 901 m² | 288 m² | 2017/04/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 autorisations sur la période 11/12/2018 - 12/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Cavalerie. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Moulin A Vent, La Cavalerie (12230) | PA | YC125 | 20 082 m² | 2022/05/12 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Tune, La Cavalerie (12230) | PA | J1267, J1265 | 3 323 m² | 2021/06/29 |
| Rue Rue De La Vierge, La Cavalerie (12230) | PA | J301 | 1 766 m² | 2021/05/21 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cassarenq, La Cavalerie (12230) | PA | ZS136 | — | 2018/12/11 |
2 autorisations sur la période 05/07/2013 - 11/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à La Cavalerie. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Pl De La Mairie, La Cavalerie (12230) | PD | J429 | — | 2015/03/11 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 11 Pl De La Mairie, La Cavalerie (12230) | PD | J430, J431 | — | 2013/07/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
