COMMUNE DE LA CAVALERIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
211200639 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Total autorisations

14

Permis de construire et DP

8

Permis d'aménager

4

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE LA CAVALERIE

COMMUNE DE LA CAVALERIE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 8 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Cavalerie.

Profil et organisation

COMMUNE DE LA CAVALERIE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12230 à La Cavalerie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LA CAVALERIE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LA CAVALERIE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA CAVALERIE

COMMUNE DE LA CAVALERIE compte 14 autorisations recensées sur la période 05/07/2013 - 07/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CAVALERIE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

05/07/2013 - 07/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA CAVALERIE

8 autorisations sur la période 06/04/2017 - 07/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Cavalerie. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CAVALERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 8 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue D'occitanie, La Cavalerie (12230) PC Mixte ZB152 9 590 m² 604 m² 2023/03/07

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
44 Av Du 122Eme Ri, La Cavalerie (12230) PC Locaux J1095 2 494 m² 50 m² 2021/07/15

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Stade Municipal, La Cavalerie (12230) PC Locaux ZT37 41 901 m² 259 m² 2019/07/17

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pl De La Mairie, La Cavalerie (12230) PC Locaux J1451 21 226 m² 790 m² 2018/03/12

Permis d'aménager de COMMUNE DE LA CAVALERIE

4 autorisations sur la période 11/12/2018 - 12/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Cavalerie. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis d'aménager en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Moulin A Vent, La Cavalerie (12230) PA YC125 20 082 m² 2022/05/12

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis d'aménager en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Cassarenq, La Cavalerie (12230) PA ZS136 — 2018/12/11

Permis de démolir de COMMUNE DE LA CAVALERIE

2 autorisations sur la période 05/07/2013 - 11/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à La Cavalerie. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de démolir en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
7 Pl De La Mairie, La Cavalerie (12230) PD J429 — 2015/03/11

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de démolir en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
9 11 Pl De La Mairie, La Cavalerie (12230) PD J430, J431 — 2013/07/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA CAVALERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA CAVALERIE

Sources des informations sur COMMUNE DE LA CAVALERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LA CAVALERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LA CAVALERIE ?
COMMUNE DE LA CAVALERIE est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LA CAVALERIE ?
Le profil de COMMUNE DE LA CAVALERIE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LA CAVALERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LA CAVALERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LA CAVALERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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