COMMUNE DE LA BREOLE - Autorisations d'urbanisme
Cessée
210400339
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Commune
|
Créée le 01/03/1983
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE LA BREOLE
- SIREN
- 210 400 339
- SIRET siège
- 210 400 339 00011
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/03/1983
- Effectif
- -
- État administratif
- Cessée
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 23/12/2013
- Dernière autorisation
- 07/09/2016
Siège social
- Adresse
- LE VILLAGE HOTEL DE VILLE
- Commune
- 04340 UBAYE-SERRE-PONCON
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence
Permis de construire de COMMUNE DE LA BREOLE
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Ubaye-Serre-Ponçon (04340) | PC Logement | 0G126 | 609 m² | 450 m² | 2016/09/07 |
| Les Masses, Ubaye-Serre-Ponçon (04340) | PC Locaux | ZE173 | 8 549 m² | 189 m² | 2013/12/23 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE LA BREOLE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de COMMUNE DE LA BREOLE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
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