COMMUNE DE LA BALME DE THUY - Permis de construire et DP

Active
217400274 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE LA BALME DE THUY

COMMUNE DE LA BALME DE THUY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Balme-de-Thuy.

Profil et organisation

COMMUNE DE LA BALME DE THUY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74230 à LA BALME-DE-THUY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LA BALME DE THUY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA BALME DE THUY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA BALME DE THUY

COMMUNE DE LA BALME DE THUY compte 3 autorisations recensées sur la période 05/03/2015 - 05/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA BALME DE THUY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/03/2015 - 05/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA BALME DE THUY

3 autorisations sur la période 05/03/2015 - 05/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Balme-de-Thuy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA BALME DE THUY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
337 Rte De La Pepiniere, La Balme-de-Thuy (74230) DP Locaux A1074, A1075 2 085 m² 14 m² 2021/02/05
5 Route Du Chef Lieu La Balme De Thuy, La Balme-de-Thuy (74230) PC Mixte A2465, A2483 3 437 m² 584 m² 2020/01/24
Sur Les Cotes Est, La Balme-de-Thuy (74230) DP Locaux 0A1182 2 372 m² 16 m² 2015/03/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA BALME DE THUY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA BALME DE THUY

Sources des informations sur COMMUNE DE LA BALME DE THUY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LA BALME DE THUY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LA BALME DE THUY ?
COMMUNE DE LA BALME DE THUY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LA BALME DE THUY ?
Le profil de COMMUNE DE LA BALME DE THUY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LA BALME DE THUY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LA BALME DE THUY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LA BALME DE THUY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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