2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE L AIGUILLON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aiguillon.
COMMUNE DE L AIGUILLON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09300 à L'Aiguillon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE L AIGUILLON compte 5 autorisations recensées sur la période 30/10/2015 - 07/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE L AIGUILLON, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/10/2015 - 19/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Aiguillon. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE L AIGUILLON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Terre Terres De Saint Come, Aiguillon (47190) | PC Locaux | ZX239 | 13 608 m² | 157 m² | 2015/10/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 07/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à L'Aiguillon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, L'Aiguillon (09300) | PA | — | — | 2018/12/07 |
2 autorisations sur la période 20/01/2023 - 07/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Aiguillon. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue De La Gare, Aiguillon (47190) | PD | I488 | 167 m² | 2023/02/07 |
| Rue George Sand, Aiguillon (47190) | PD | I1347 | 990 m² | 2023/01/20 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
