2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE JOUGNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jougne.
COMMUNE DE JOUGNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25370 à Jougne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE JOUGNE compte 5 autorisations recensées sur la période 14/06/2018 - 22/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE JOUGNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/06/2018 - 22/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Jougne. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE JOUGNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De L'eglise, Jougne (25370) | PC Logement | AC105 | 722 m² | 126 m² | 2024/12/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Jougne. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fougere, Jougne (25370) | PA | AB373, AB420 | 7 082 m² | 2022/06/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
