2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE JEURRE est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2013 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jeurre.
COMMUNE DE JEURRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39360 à Jeurre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE JEURRE compte 4 autorisations recensées sur la période 28/05/2013 - 28/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE JEURRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/05/2013 - 28/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Jeurre.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
4 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Jeurre (39360) | PA | — | — | 2013/06/28 |
| Adresse Non Renseignée, Jeurre (39360) | PA | — | — | 2013/05/28 |
| Adresse Non Renseignée, Jeurre (39360) | PA | — | — | 2013/05/28 |
| Lotissement Du Troz0, Jeurre (39360) | PA | — | — | 2013/05/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
