COMMUNE DE HAUTES DUYES - Permis de construire et DP

Active
210401774 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE HAUTES DUYES

COMMUNE DE HAUTES DUYES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hautes-Duyes.

Profil et organisation

COMMUNE DE HAUTES DUYES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 04380 à Hautes-Duyes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE HAUTES DUYES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE HAUTES DUYES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE HAUTES DUYES

COMMUNE DE HAUTES DUYES compte 1 autorisation recensée sur la période 21/08/2025 - 21/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE HAUTES DUYES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/08/2025 - 21/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE HAUTES DUYES

1 autorisation sur la période 21/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Hautes-Duyes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE HAUTES DUYES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
45 Chemin Des Tourniaires Jas Neuf, Hautes-Duyes (04380) PC Locaux 0A78, 0A79 3 893 m² 108 m² 2025/08/21

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE HAUTES DUYES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE HAUTES DUYES

Sources des informations sur COMMUNE DE HAUTES DUYES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE HAUTES DUYES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE HAUTES DUYES ?
COMMUNE DE HAUTES DUYES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE HAUTES DUYES ?
Le profil de COMMUNE DE HAUTES DUYES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE HAUTES DUYES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE HAUTES DUYES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE HAUTES DUYES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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