COMMUNE DE GIZIA - Permis de construire et DP

Active
213902554 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE GIZIA

COMMUNE DE GIZIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gizia.

Profil et organisation

COMMUNE DE GIZIA est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39190 à GIZIA.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE GIZIA
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GIZIA

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE GIZIA

COMMUNE DE GIZIA compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 08/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GIZIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/11/2013 - 08/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GIZIA

2 autorisations sur la période 14/11/2013 - 08/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Gizia.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GIZIA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1Bis Rte De La Reculee Place De La Mairie, Gizia (39190) PC Logement ZC19 91 m² 46 m² 2017/02/08
Adresse Non Renseignée, Gizia (39190) DP Logement 65 m² 2013/11/14

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE GIZIA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE GIZIA

Sources des informations sur COMMUNE DE GIZIA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE GIZIA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE GIZIA ?
COMMUNE DE GIZIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE GIZIA ?
Le profil de COMMUNE DE GIZIA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE GIZIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE GIZIA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE GIZIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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