2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE FRANGY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frangy.
COMMUNE DE FRANGY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74270 à Frangy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FRANGY compte 5 autorisations recensées sur la période 25/09/2013 - 19/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FRANGY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/10/2016 - 19/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Frangy. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FRANGY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5212 Route Du Tram, Frangy (74270) | PC Locaux | 0C1942, 0C667 | 5 642 m² | 75 m² | 2021/07/22 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De La Passerelle, Frangy (74270) | PC Locaux | A681, A1972 | 6 646 m² | 34 m² | 2016/10/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 25/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Frangy. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Frangy (74270) | PA | 0A1810, 0A666 | — | 2013/09/25 |
1 autorisation sur la période 14/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Frangy. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Poste / Route Du, Frangy (74270) | PD | 0C2833, 0C2227 | 2 433 m² | 2024/10/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
