2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE FLEURANCE est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 12 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fleurance.
COMMUNE DE FLEURANCE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 32500 à Fleurance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FLEURANCE compte 16 autorisations recensées sur la période 11/05/2013 - 27/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FLEURANCE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 11/05/2013 - 27/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Fleurance. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FLEURANCE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 62 Bd De Metz 62 Rue Adolphe Cadeot, Fleurance (32500) | PC Locaux | BW204, BW205 | 600 m² | 296 m² | 2016/10/19 |
| Route De Condom 45 Avenue Du Bataillon De L'armagnac, Fleurance (32500) | PC Locaux | BS295, BS428 | 15 410 m² | 341 m² | 2016/02/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 29/03/2019 - 16/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Fleurance. Ce type représente 19 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Martial Cazes, Fleurance (32500) | PA | BT344 | 12 712 m² | 2023/05/16 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bd Paul Valery, Fleurance (32500) | PA | BT295, BT399 | 11 209 m² | 2020/04/02 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bd Dannez Et Paul, Fleurance (32500) | PA | BT402, BT403 | — | 2019/03/29 |
1 autorisation sur la période 30/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Fleurance. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 62 Bd De Metz Et 62 Rue Adolphe Cadeot, Fleurance (32500) | PD | BW204, BW205 | 600 m² | 2016/08/30 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
