COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY - Permis de construire et DP

Active
200053551 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY

COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Epagny Metz-Tessy.

Profil et organisation

COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74330 à EPAGNY METZ-TESSY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY

COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY compte 2 autorisations recensées sur la période 30/12/2021 - 21/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/12/2021 - 21/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY

2 autorisations sur la période 30/12/2021 - 21/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Epagny Metz-Tessy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Communale N_3 Les Machurettes, Epagny Metz-Tessy (74370) PC Locaux AS8 27 784 m² 33 m² 2022/06/21
0111 Impasse Des Grandes Resses, Epagny Metz-Tessy (74370) PC Locaux AO83 5 549 m² 26 m² 2021/12/30

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY

Sources des informations sur COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY ?
COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY ?
Le profil de COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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