COMMUNE DE DOUCIER - Autorisations d'urbanisme

Active
213902018 | Commune | PME | Créée le 01/01/1978

Total autorisations

6

Permis de construire

3

Permis d'aménager

3

Permis de démolir

0

Fiche d'identité

Dénomination
COMMUNE DE DOUCIER
SIREN
213 902 018
SIRET siège
213 902 018 00018
Forme juridique
Commune
Catégorie
PME
Activité (NAF)
84.11Z
Date de création
01/01/1978
Effectif
10-19 salariés
État administratif
Active
ESS
Non
Société à mission
-
Employeur
-
Première autorisation
02/10/2013
Dernière autorisation
24/06/2024

Siège social

Adresse
21 IMPASSE DE LA MAIRIE
Commune
39130 DOUCIER
Département
Jura

Permis de construire de COMMUNE DE DOUCIER

3 autorisations

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sous La Ville, Doucier (39130) PC Locaux E577, ZC95 2 581 m² 369 m² 2022/04/19
21 Imp De La Mairie, Doucier (39130) PC Locaux E565 685 m² 6 m² 2018/01/08
Adresse Non Renseignée, Doucier (39130) PC Locaux 160 m² 2013/11/21

Permis d'aménager de COMMUNE DE DOUCIER

3 autorisations

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De Chalain, Doucier (39130) PA E496 5 293 m² 2024/06/24
Sous Le Crosot, Doucier (39130) PA A508, A526 97 923 m² 2024/02/21
Adresse Non Renseignée, Doucier (39130) PA 2013/10/02

Permis de démolir de COMMUNE DE DOUCIER

0 autorisations

Aucun permis de démolir pour ce demandeur.

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À propos des données

Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.

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