2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
12
Permis de démolir
2
COMMUNE DE DONZERE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Donzère.
COMMUNE DE DONZERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26290 à Donzère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE DONZERE compte 14 autorisations recensées sur la période 18/01/2013 - 09/02/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DONZERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 18/01/2013 - 09/02/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Donzère. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DONZERE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Maryse Bastie, Donzère (26290) | PC Locaux | B2444, B2443 | 3 743 m² | 151 m² | 2013/11/06 |
| Le Pont Du Roy, Fos-sur-Mer (13270) | PC Locaux | BR123 | 217 900 m² | 1 140 m² | 2013/08/19 |
| Av Des Petunias, Donzère (26290) | PC Locaux | Y244, Y243 | 1 929 m² | 169 m² | 2013/01/18 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 autorisations sur la période 01/07/2024 - 23/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Donzère. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'enclos, Donzère (26290) | PD | 0B721 | 555 m² | 2025/04/23 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Pierre De Coubertin, Donzère (26290) | PD | 0B749 | 17 160 m² | 2024/07/01 |
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
