COMMUNE DE DESNES - Permis d'aménager

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213901945 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE DESNES

COMMUNE DE DESNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Desnes.

Profil et organisation

COMMUNE DE DESNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39140 à DESNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
COMMUNE DE DESNES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE DE DESNES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE DESNES

COMMUNE DE DESNES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 13/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DESNES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/03/2013 - 13/05/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE DESNES

2 autorisations sur la période 18/03/2013 - 13/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Desnes.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Devant La Ville, Desnes (39140) PA ZC180, ZC10 26 802 m² 2026/05/13
Hameau Du Petit, Relans (39140) PA ZA102, ZA101 2013/03/18

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE DESNES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE DESNES

Sources des informations sur COMMUNE DE DESNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE DESNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE DESNES ?
COMMUNE DE DESNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE DESNES ?
Le profil de COMMUNE DE DESNES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE DESNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE DESNES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE DESNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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