COMMUNE DE DESNES - Autorisations d'urbanisme
Active
213901945
|
Commune
|
PME
|
Créée le 01/01/1978
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE DESNES
- SIREN
- 213 901 945
- SIRET siège
- 213 901 945 00013
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/01/1978
- Effectif
- 6-9 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 18/03/2013
- Dernière autorisation
- 13/05/2026
Siège social
- Adresse
- 1 PLACE DE LA MAIRIE
- Commune
- 39140 DESNES
- Département
- Jura
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Permis de construire de COMMUNE DE DESNES
0 autorisations
Aucun permis de construire pour ce demandeur.
Permis d'aménager de COMMUNE DE DESNES
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Devant La Ville, Desnes (39140) | PA | ZC180, ZC10 | 26 802 m² | 2026/05/13 |
| Hameau Du Petit, Relans (39140) | PA | ZA102, ZA101 | — | 2013/03/18 |
Permis de démolir de COMMUNE DE DESNES
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
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Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable