COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS
COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dampierre-les-Bois.
Profil et organisation
COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 25490 DAMPIERRE-LES-BOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS
COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS compte 4 autorisations recensées sur la période 10/07/2013 - 20/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS
4 autorisations sur la période 10/07/2013 - 20/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Dampierre-les-Bois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5012 Rue De La Place, Dampierre-les-Bois (25490) | PC Locaux | AE688 | 18 m² | 226 m² | 2016/12/20 |
| Rue Du Monument, Dampierre-les-Bois (25490) | PC Locaux | A1 | 356 174 m² | 64 m² | 2016/02/04 |
| Che De Defruit, Dampierre-les-Bois (25490) | PC Locaux | B332, B333 | 6 289 m² | 58 m² | 2015/12/16 |
| Grand Rue, Dampierre-les-Bois (25490) | PC Locaux | AE32, AE883 | 893 m² | 22 m² | 2013/07/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE DAMPIERRE LES BOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.