COMMUNE DE CUISERY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE CUISERY
COMMUNE DE CUISERY est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cuisery.
Profil et organisation
COMMUNE DE CUISERY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71290 à CUISERY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CUISERY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CUISERY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CUISERY
COMMUNE DE CUISERY compte 9 autorisations recensées sur la période 15/11/2018 - 19/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CUISERY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CUISERY
5 autorisations sur la période 15/11/2018 - 19/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cuisery. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CUISERY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Magnanerie, Cuisery (71290) | PC Locaux | AH141 | 637 m² | 191 m² | 2025/06/19 |
| Place Du Champ De Foire, Cuisery (71290) | DP Locaux | AI | — | 7 m² | 2024/04/02 |
| Bois Bernoux, Cuisery (71290) | DP Locaux | AV15, AV16 | 11 346 m² | 37 m² | 2024/01/09 |
| Rue Du Champ De Foire, Cuisery (71290) | PC Locaux | AI53, AI52 | 1 896 m² | 393 m² | 2019/07/23 |
| 160 Rue Du Stade, Cuisery (71290) | PC Locaux | AE117 | 27 826 m² | 173 m² | 2018/11/15 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CUISERY
1 autorisation sur la période 15/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Cuisery. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Port, Cuisery (71290) | PA | AV44 | — | 2023/06/15 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CUISERY
3 autorisations sur la période 09/06/2021 - 17/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cuisery. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Du Champ De Foire, Cuisery (71290) | PD | AI | — | 2024/04/17 |
| 88 Rue Neuve, Cuisery (71290) | PD | AI222, AI61 | 2 555 m² | 2022/05/09 |
| 88 Rue Neuve, Cuisery (71290) | PD | AI61 | 1 947 m² | 2021/06/09 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CUISERY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CUISERY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CUISERY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.