2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
3
COMMUNE DE CRUSEILLES est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 7 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cruseilles.
COMMUNE DE CRUSEILLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74350 à Cruseilles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CRUSEILLES compte 10 autorisations recensées sur la période 11/03/2014 - 01/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CRUSEILLES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 11/03/2014 - 01/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cruseilles. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CRUSEILLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenu Des Ebeaux, Cruseilles (74350) | DP Locaux | 0D2204, 0D2088 | 3 545 m² | 39 m² | 2018/05/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 19/01/2015 - 28/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Cruseilles. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1893 Route Du Noiret, Cruseilles (74350) | PD | 0C1886 | 338 m² | 2016/01/28 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 60 Pl Du Pont De La Caille, Cruseilles (74350) | PD | OD2016 | — | 2015/03/16 |
| 30 Pl Du Pont De La Caille, Cruseilles (74350) | PD | OD2134 | — | 2015/01/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
