COMMUNE DE COUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
210700720 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE COUX

COMMUNE DE COUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coux.

Profil et organisation

COMMUNE DE COUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07000 à COUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE COUX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE COUX

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COUX

COMMUNE DE COUX compte 4 autorisations recensées sur la période 08/09/2017 - 31/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

08/09/2017 - 31/05/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COUX

1 autorisation sur la période 29/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Coux. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Espace D' Onclaire, Coux (07000) DP Locaux AK316 2 750 m² 16 m² 2019/04/29

Permis d'aménager de COMMUNE DE COUX

2 autorisations sur la période 08/09/2017 - 31/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Coux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
175 Impasse Du Fabricou, Coux (07000) PA AK212, AK224 9 465 m² 2023/05/31
Onclaire, Coux (07000) PA AK483 5 560 m² 2017/09/08

Permis de démolir de COMMUNE DE COUX

1 autorisation sur la période 20/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Coux. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route Departementale 104 Le Crouzet, Coux (07000) PD AD354, AD355 1 222 m² 2019/06/20

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE COUX

Sources des informations sur COMMUNE DE COUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE COUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE COUX ?
COMMUNE DE COUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE COUX ?
Le profil de COMMUNE DE COUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE COUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE COUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE COUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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