COMMUNE DE COURNANEL - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE COURNANEL
COMMUNE DE COURNANEL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cournanel.
Profil et organisation
COMMUNE DE COURNANEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 11300 à COURNANEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE COURNANEL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE COURNANEL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COURNANEL
COMMUNE DE COURNANEL compte 6 autorisations recensées sur la période 13/03/2018 - 03/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COURNANEL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE COURNANEL
6 autorisations sur la période 13/03/2018 - 03/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cournanel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Cournanel (11300) | PA | — | — | 2025/04/03 |
| Les Horts De La Hyro, Cournanel (11300) | PA | AB84 | 1 462 m² | 2019/01/17 |
| Les Horts De La Hyro, Cournanel (11300) | PA | AB84 | 1 462 m² | 2018/11/12 |
| 6 Rue De La Mairie, Cournanel (11300) | PA | AA204 | 657 m² | 2018/09/14 |
| Darnie Le Castel, Cournanel (11300) | PA | AS72 | 385 m² | 2018/05/03 |
| 12 Rue De La Mairie, Cournanel (11300) | PA | AA138, AA139 | 221 m² | 2018/03/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COURNANEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE COURNANEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE COURNANEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.