COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
215800863 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Nièvre (58)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cosne-Cours-sur-Loire.

Profil et organisation

COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 58200 à COSNE COURS SUR LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE compte 3 autorisations recensées sur la période 01/03/2019 - 11/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/03/2019 - 11/09/2019

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

1 autorisation sur la période 01/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Cosne-Cours-sur-Loire. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impas De La Madeleine, Cosne-Cours-sur-Loire (58200) DP Locaux AM286 1 201 m² 621 m² 2019/03/01

Permis de démolir de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

2 autorisations sur la période 01/07/2019 - 11/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Cosne-Cours-sur-Loire. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
106 Rue Rivieres Saint Agnan, Cosne-Cours-sur-Loire (58200) PD AX169 2019/09/11
6 Rue Alphonse Baudin, Cosne-Cours-sur-Loire (58200) PD AM33, AM35 2019/07/01

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

Sources des informations sur COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE ?
COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE ?
Le profil de COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE COSNE COURS SUR LOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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