COMMUNE DE CORNIMONT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CORNIMONT
COMMUNE DE CORNIMONT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cornimont.
Profil et organisation
COMMUNE DE CORNIMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88310 à CORNIMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CORNIMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CORNIMONT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CORNIMONT
COMMUNE DE CORNIMONT compte 6 autorisations recensées sur la période 27/02/2013 - 17/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CORNIMONT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CORNIMONT
5 autorisations sur la période 27/02/2013 - 17/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Cornimont. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CORNIMONT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route Forestiere Du Bockloch, Cornimont (88310) | PC Locaux | C189, C188 | — | 130 m² | 2024/10/17 |
| 24 Rue De La 3 Dia, Cornimont (88310) | PC Locaux | AB196, AB197 | — | 487 m² | 2020/10/21 |
| Rue Du Daval, Cornimont (88310) | PC Locaux | AB843 | — | 371 m² | 2017/03/07 |
| 18 Rte Des Meix Freiteux, Cornimont (88310) | DP Locaux | AD462 | 7 666 m² | 14 m² | 2013/07/23 |
| 13 Rte De Remiremont, Ventron (88310) | PC Locaux | AB375 | 7 422 m² | 238 m² | 2013/02/27 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CORNIMONT
1 autorisation sur la période 12/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Cornimont. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Charlemagne Daval, Cornimont (88310) | PA | AB946, AB944 | — | 2015/08/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CORNIMONT
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CORNIMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CORNIMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.