2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE CORNEILLA-DE-CONFLENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corneilla-de-Conflent.
COMMUNE DE CORNEILLA-DE-CONFLENT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 66820 à Corneilla-de-Conflent.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CORNEILLA-DE-CONFLENT compte 3 autorisations recensées sur la période 05/11/2021 - 27/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CORNEILLA-DE-CONFLENT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Corneilla-de-Conflent. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CORNEILLA-DE-CONFLENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village Carrer Font De La Barrera, Corneilla-de-Conflent (66820) | DP Locaux | B1461 | — | 49 m² | 2021/11/05 |
2 autorisations sur la période 09/09/2022 - 27/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Corneilla-de-Conflent. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Cami De La Cooperative, Corneilla-de-Conflent (66820) | PD | B319, B320 | — | 2024/05/27 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village 11 Carrer Del Canigo, Corneilla-de-Conflent (66820) | PD | B970 | — | 2022/09/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
