2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
4
COMMUNE DE CLUIS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cluis.
COMMUNE DE CLUIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 36340 à Cluis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CLUIS compte 9 autorisations recensées sur la période 16/04/2013 - 26/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CLUIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/04/2013 - 23/03/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Cluis. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CLUIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Espace Socio-Culturel Le Bourg, Mouhers (36340) | PC Locaux | A1370 | — | 231 m² | 2013/04/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 16/04/2020 - 26/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cluis. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Place Du Champ De Foire, Cluis (36340) | PA | A57 | 294 m² | 2023/05/26 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Preugne, Cluis (36340) | PA | B422, B421 | 24 447 m² | 2020/04/16 |
4 autorisations sur la période 05/12/2014 - 04/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cluis. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Stade, Cluis (36340) | PD | A812 | 14 090 m² | 2022/05/04 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cluis Dessous, Cluis (36340) | PD | A688 | 604 m² | 2021/08/23 |
| 9 Place Du Champ De Foire, Cluis (36340) | PD | A1527 | 1 061 m² | 2021/08/23 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Chateau, Cluis (36340) | PD | A262 | — | 2014/12/05 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
