COMMUNE DE CIAMANNACCE - Permis d'aménager

Active
212000897 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CIAMANNACCE

COMMUNE DE CIAMANNACCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ciamannacce.

Profil et organisation

COMMUNE DE CIAMANNACCE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 20134 à CIAMANNACCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CIAMANNACCE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE DE CIAMANNACCE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CIAMANNACCE

COMMUNE DE CIAMANNACCE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2024 - 13/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CIAMANNACCE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/07/2024 - 13/03/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE CIAMANNACCE

2 autorisations sur la période 05/07/2024 - 13/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ciamannacce.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Agostinaccio, Ciamannacce (20134) PA 0C541, 0C542 2025/03/13
Agostinaccio, Ciamannacce (20134) PA 0C541, 0C542 2024/07/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CIAMANNACCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CIAMANNACCE

Sources des informations sur COMMUNE DE CIAMANNACCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CIAMANNACCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CIAMANNACCE ?
COMMUNE DE CIAMANNACCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CIAMANNACCE ?
Le profil de COMMUNE DE CIAMANNACCE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CIAMANNACCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CIAMANNACCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CIAMANNACCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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