COMMUNE DE CHOISY - Permis de construire et DP

Active
217400761 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHOISY

COMMUNE DE CHOISY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Choisy.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHOISY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74330 à Choisy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHOISY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHOISY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHOISY

COMMUNE DE CHOISY compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2018 - 10/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHOISY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/05/2018 - 10/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHOISY

2 autorisations sur la période 14/05/2018 - 10/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Choisy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHOISY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Chef-Lieu Les Contamines, Choisy (74330) PC Locaux 0C507, 0C506 5 843 m² 327 m² 2024/04/10

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
33 Route De L'eglise, Choisy (74330) PC Mixte 0C683, 0C2253 2 146 m² 709 m² 2018/05/14

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHOISY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHOISY

Sources des informations sur COMMUNE DE CHOISY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHOISY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHOISY ?
COMMUNE DE CHOISY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHOISY ?
Le profil de COMMUNE DE CHOISY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHOISY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHOISY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHOISY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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