COMMUNE DE CHEMIN - Permis de construire et DP

Active
213901382 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHEMIN

COMMUNE DE CHEMIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemin.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHEMIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39120 à CHEMIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHEMIN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHEMIN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHEMIN

COMMUNE DE CHEMIN compte 2 autorisations recensées sur la période 04/10/2017 - 13/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHEMIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/10/2017 - 13/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHEMIN

2 autorisations sur la période 04/10/2017 - 13/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Chemin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHEMIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Route Nationale, Chemin (39120) PC Logement ZD46, ZD45 7 830 m² 90 m² 2021/12/13
1 Rte De Saint Loup, Chemin (39120) PC Locaux ZD59 310 m² 30 m² 2017/10/04

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHEMIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHEMIN

Sources des informations sur COMMUNE DE CHEMIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHEMIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHEMIN ?
COMMUNE DE CHEMIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHEMIN ?
Le profil de COMMUNE DE CHEMIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHEMIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHEMIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHEMIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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