COMMUNE DE CHAUCENNE - Permis de construire et DP

Active
212501365 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAUCENNE

COMMUNE DE CHAUCENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaucenne.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHAUCENNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25170 à CHAUCENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHAUCENNE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAUCENNE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAUCENNE

COMMUNE DE CHAUCENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/09/2021 - 08/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAUCENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/09/2021 - 08/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAUCENNE

2 autorisations sur la période 13/09/2021 - 08/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Chaucenne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAUCENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Tilleuls, Chaucenne (25170) PC Locaux AB22, AB23 1 560 m² 112 m² 2026/06/08
33 Grande Rue, Chaucenne (25170) DP Locaux AB359 6 347 m² 40 m² 2021/09/13

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAUCENNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAUCENNE

Sources des informations sur COMMUNE DE CHAUCENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHAUCENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHAUCENNE ?
COMMUNE DE CHAUCENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHAUCENNE ?
Le profil de COMMUNE DE CHAUCENNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHAUCENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHAUCENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHAUCENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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