COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
211500384 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL

COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champs-sur-Tarentaine-Marchal.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 15270 à CHAMPS-SUR-TARENTAINE-MARCHAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL

COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL compte 5 autorisations recensées sur la période 18/02/2013 - 06/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

18/02/2013 - 06/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL

2 autorisations sur la période 10/02/2015 - 06/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Champs-sur-Tarentaine-Marchal. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Route De Bort, Champs-sur-Tarentaine-Marchal (15270) DP Locaux AC183, AC184 8 m² 2023/07/06
27 Route De Sarran, Champs-sur-Tarentaine-Marchal (15270) PC Locaux AD8 2 688 m² 233 m² 2015/02/10

Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL

2 autorisations sur la période 18/02/2013 - 29/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Champs-sur-Tarentaine-Marchal. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Soudounne, Champs-sur-Tarentaine-Marchal (15270) PA A1101 2014/09/29
Adresse Non Renseignée, Champs-sur-Tarentaine-Marchal (15270) PA AE157, AE159 2013/02/18

Permis de démolir de COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL

1 autorisation sur la période 09/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Champs-sur-Tarentaine-Marchal. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
2 Rte De Bort, Champs-sur-Tarentaine-Marchal (15270) PD AC183, AC184 2023/05/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL

Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL ?
COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL ?
Le profil de COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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