COMMUNE DE CHAMOLE - Autorisations d'urbanisme
Active
213900947
|
Commune
|
PME
|
Créée le 01/01/1978
Total autorisations
3
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAMOLE
- SIREN
- 213 900 947
- SIRET siège
- 213 900 947 00010
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/01/1978
- Effectif
- 3-5 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 21/02/2023
- Dernière autorisation
- 25/04/2025
Siège social
- Adresse
- 70 GRANDE RUE
- Commune
- 39800 CHAMOLE
- Département
- Jura
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autorisations.
Permis de construire de COMMUNE DE CHAMOLE
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 55 Rue De La Croix Rousse, Chamole (39800) | PC Logement | A369, A370 | 2 617 m² | 262 m² | 2025/04/25 |
| 50 A Grande Rue, Chamole (39800) | DP Locaux | B129 | 960 m² | 15 m² | 2023/02/21 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAMOLE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de COMMUNE DE CHAMOLE
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sur Le Cret, Chamole (39800) | PD | A535 | 127 758 m² | 2023/06/27 |
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable