COMMUNE DE CHAMOLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
213900947 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Jura (39)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMOLE

COMMUNE DE CHAMOLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chamole.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHAMOLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39800 à CHAMOLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHAMOLE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHAMOLE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMOLE

COMMUNE DE CHAMOLE compte 3 autorisations recensées sur la période 21/02/2023 - 25/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMOLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/02/2023 - 25/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMOLE

2 autorisations sur la période 21/02/2023 - 25/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chamole. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMOLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
55 Rue De La Croix Rousse, Chamole (39800) PC Logement A369, A370 2 617 m² 262 m² 2025/04/25
50 A Grande Rue, Chamole (39800) DP Locaux B129 960 m² 15 m² 2023/02/21

Permis de démolir de COMMUNE DE CHAMOLE

1 autorisation sur la période 27/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chamole. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Sur Le Cret, Chamole (39800) PD A535 127 758 m² 2023/06/27

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMOLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMOLE

Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMOLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHAMOLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHAMOLE ?
COMMUNE DE CHAMOLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHAMOLE ?
Le profil de COMMUNE DE CHAMOLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHAMOLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHAMOLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHAMOLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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