2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
COMMUNE DE CHALEINS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaleins.
COMMUNE DE CHALEINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01480 à Chaleins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHALEINS compte 5 autorisations recensées sur la période 26/01/2013 - 31/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHALEINS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 26/01/2013 - 31/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Chaleins. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHALEINS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chene Za De La Bare, Chaleins (01480) | PC Locaux | WI340 | 1 000 m² | 301 m² | 2014/11/08 |
| Rte De Saint-Trivier, Chaleins (01480) | PC Logement | B1237 | 2 616 m² | 687 m² | 2014/07/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 07/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Chaleins. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Saint Trivier, Chaleins (01480) | PD | B1237, B1238 | — | 2014/02/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
