2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE CAVANAC est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cavanac.
COMMUNE DE CAVANAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 11570 à Cavanac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CAVANAC compte 5 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 05/04/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CAVANAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/06/2013 - 07/10/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Beauzelle. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CAVANAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement La Pinede 2, Villeneuve-Minervois (11160) | PC Logement | A2406 | 425 m² | 98 m² | 2021/10/07 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Cavanac (11570) | PC Locaux | — | — | 100 m² | 2017/08/01 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Beauzelle (31700) | PC Locaux | — | — | 192 m² | 2013/06/14 |
2 autorisations sur la période 12/09/2019 - 05/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cavanac. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse non renseignée, Cavanac (11570) | PA | AN366, AN367 | 17 380 m² | 2022/04/05 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Cavanac (11570) | PA | — | — | 2019/09/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
